Les équipements obligatoires ou conseillés pour le vélo

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Les informations réglementaires ne sont données qu' à titre purement informatif et, malgré tout le soin apporté à les collecter, Pédaler ! ne peut garantir erreur, ommissions ou informations obsolètes. Tous les articles cités (sauf mention contraire) sont tirés du Code de la Route, disponible en ligne sur le site site de Légifrance


Résumé en image

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L'équipement obligatoire en résumé

Éclairages et catadioptres


Généralités

Article R313-1 du Code de la Route

Tout véhicule ne peut être pourvu que des dispositifs d'éclairage ou de signalisation prévus au présent code. Ceux-ci doivent être installés conformément aux prescriptions du présent chapitre. Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.
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Éclairage avant

Article R313-4 du Code de la Route

X.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout cycle doit être muni d'un feu de position émettant vers l'avant une lumière non éblouissante, jaune ou blanche. XII.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de position avant, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
XIII.-Le fait pour tout conducteur d'un cycle de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Illustration

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Éclairage avant

Commentaire

Un vélo n'a besoin d'être muni d'un éclairage (avant et arrière) uniquement la nuit ou en cas de mauvaise visibilité. Les éclairages amovibles sont donc légaux, et peuvent être ôtés si la visibilité est bonne. Toutefois, nous ne pouvons que vous conseiller d'utiliser des éclairages fixes ou de garder en permanence à portée de main vos éclairages amovibles : nul n'est à l'abri d'un contretemps alors que le jour commence à baisser, nul ne peut prévoir avec certitude qu'il ne rencontrera pas sur sa route un orage dont les nuages atténuent grandement la luminosité, même en plein jour...
- ce même document précise que les lampes clignotantes ne sont pas autorisées sur les vélos, selon l'article suivant :

Art. R313-25- ;http://www.legifrance

Les feux et signaux ne peuvent être à intensité variable, sauf ceux des indicateurs de direction et du signal de détresse.


Catadioptres avant

Article R313-20 du Code de la Route

IV. - Tout cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant.
VIII. - Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Commentaire

Une précision de l'arrête du 16/07/1954 (mis à jour à de nombreuses reprises depuis, et téléchargeable à partir du site [driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr- http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/1954-07-16-am_eclairage_signalisation_cle227f46-1.pdf] :
  • Un dispositif réfléchissant de couleur blanche doit être fixé verticalement à l’avant et dans le plan longitudinal médian du cycle, de telle façon qu’il puisse indiquer clairement la présence du cycle vu de l’avant. Ce dispositif peut pivoter en fonction du braquage de la direction et être groupé avec la lanterne avant.


Éclairage arrière

Article R313-5 du Code de la Route

V. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout cycle doit être muni d'un feu de position arrière. Ce feu doit être nettement visible de l'arrière lorsque le véhicule est monté.
X. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de position arrière, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
XI. - Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.


Catadioptres arrières

Article R313-18 du Code de la Route

V. - Tout cycle doit être muni d'un ou plusieurs catadioptres arrière.
XI. - Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Commentaire

Point V, la couleur est précisée par l'arrêté du 16/07/1954 cité et téléchargeable dans le chapitre dédié à l'éclairage avant : Le dispositif réfléchissant de couleur rouge doit être fixé verticalement à l'arrière du cycle à une distance du sol comprise entre 0,35 mètre et 0,90 mètre et de telle façon qu'il ne puisse être caché accidentellement par le chargement du porte-bagages ou les vêtements du cycliste.


Catadioptres latéraux

Article R313-19 du Code de la Route

III. - Tout cycle doit être muni de catadioptres orange visibles latéralement.
V. - Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Commentaire

Point III : Précisions de l'arrêté du 16/07/1954 déjà évoqué ci-dessus : Les cycles doivent comporter de chaque côté au moins deux dispositifs catadioptriques orangés visibles latéralement. L'un d'eux doit se trouver en avant du plan vertical transversal passant par le point extrême
postérieur de la roue avant, un autre doit se trouver en arrière du plan vertical transversal passant par le point extrême antérieur de la roue arrière. L'un au moins des dispositifs situés de chaque côté doit être fixé à une
roue, de telle manière qu'aucun point de la plage éclairante ne se trouve à une distance de l'axe de roue inférieure aux deux tiers du rayon nominal de la jante. L'axe de chaque dispositif doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule ou au plan de la roue à laquelle il est fixé. Les dispositifs non fixés à une roue doivent être placés à une hauteur au-dessus du sol comprise entre 0,35 mètre et 1 mètre de telle façon
qu'ils ne puissent être cachés accidentellement par le chargement du porte-bagages ou les vêtements du cycliste.
La présence des dispositifs catadioptriques prévus à l'alinéa précédent n'est toutefois pas obligatoire sur les cycles dont les pneumatiques sont munis de dispositifs rétroréfléchissants conformes à un type homologué par
le ministre des transports. Dans ce cas, les dispositifs susceptibles d'occasionner une usure superficielle du flanc d'un pneumatique, tels que par exemple le galet d'entraînement du générateur électrique des cycles,
doivent être disposés de façon à ne pas pouvoir entrer en contact avec les surfaces rétroréfléchissantes.
Les dispositifs décrits au présent article doivent être maintenus suffisamment propres pour être efficaces.


Catadioptres sur pédales

Article R313-20 du Code de la Route

III. - Les pédales de tout cycle, cyclomoteur ou quadricycle léger à moteur doivent comporter des catadioptres.
VIII. - Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.


Autres accessoires obligatoires

Freins

Article R313-3 du Code de la Route

Tout cycle doit être muni de deux dispositifs de freinage efficaces.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Commentaire

-Les Fixies ne peuvent donc se contenter du seul freinage par blocage des pédales. Il n'est pas précisé que ces deux dispositifs doivent agir chacun sur une roue différente. On peut donc utiliser deux dispositifs différents sur une seule des roues.


Avertisseur sonore

Article R313-33 du Code de la Route

Tout cycle doit être muni d'un appareil avertisseur constitué par un timbre ou un grelot dont le son peut être entendu à 50 mètres au moins. L'emploi de tout autre signal sonore est interdit.
Le fait, pour tout conducteur d'un cycle, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Commentaire

Les bien connus « klaxons à poire » sont donc... non autorisés.


Gilet haute visibilité

Article R313-33 du Code de la Route

Lorsqu'ils circulent la nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout conducteur et passager d'un cycle doivent porter hors agglomération un gilet de haute visibilité conforme à la réglementation et dont les caractéristiques sont prévues par un arrêté du ministre chargé des transports.
Le fait pour tout conducteur ou passager d'un cycle de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe

Commentaire

Le port du gilet haute visibilité n'est donc en aucun cas obligatoire en agglomération. Les gilets doivent respecter les normes EN471 ou EN1150 (information inscrite sur l'étiquette du gilet). Ils peuvent être de différentes couleurs : jaune bien entendu, mais également orange, vert, rouge, rose.